Jean Deglise

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jean DEGLISE
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

JORFTEXT000034456013 (source JORF)

admission

23 Avril 2017 23/04/2017

De:	Jean DEGLISE président de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:	conseillers à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

JORFTEXT000027666667 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2013 07/07/2013

De:	Jean Deglise président de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:	au premier grade

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

élévation

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel de réserve Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000814735 (source JORF)

promotion

26 Mars 2006 26/03/2006

De:	Jean Deglise conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:	Cour d'appel de Besançon Président de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000636936 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2006 03/01/2006

De:	Jean Deglise conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:	Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion

cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"

JORFTEXT000000593726 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2002 05/10/2002

De:	Jean Deglise conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:	Cour d'appel de Dijon Conseillers
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"

JORFTEXT000000773259 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2002 02/07/2002

De:	Deglise (Jean, Marie, André) conseiller à la cour d'appel de Besançon ; 25 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la justice Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

nomination

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Déglise (Jean, Guy, Eugène) lieutenant-colonel ; 38 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000386627 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2000 09/07/2000

De:	Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000582305 (source JORF)

nomination

17 Mars 2000 17/03/2000

De:	Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:	pour l'année 2000 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000214373 (source JORF)

promotion

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000559387 (source JORF)

nomination

15 Mars 1996 15/03/1996

De:	Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:	pour l'année 1996 les officiers GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale